La contravention de conduite par visibilité insuffisante d’un cycle non muni de feux de position conformes n’est pas constituée s’il est établi que la lumière diurne n’avait pas diminué au point de rendre nécessaire l’allumage des feux du cycle même si le soleil était effectivement couché au moment des faits. En conséquence, le prévenu doit être relaxé de ce chef, mais également du délit de blessures involontaires dont la contravention était le support, sans que le fait qu’il conduisait en état d’ivresse ne puisse suffire pour constituer ce délit.