Doit être condamné pour l’homicide involontaire le prévenu skipper d’une embarcation maritime qui a emprunté un passage, certes non interdit à la navigation, mais unanimement reconnu comme dangereux par des documents maritimes et les professionnels de la mer.

La mort par noyade de l’un des passagers tombé de l’embarcation suite à une vague résulte ainsi, non d’un phénomène météorologique imprévisible, mais de la faute caractérisée du prévenu qui, marin expérimenté, ne pouvait ignorer le risque qu’il faisait courir à ses passagers en empruntant une telle voie alors qu’il avait pu prévoir le changement annoncé des conditions climatiques.