|
Malgré les coups qui lui sont portés par les douaniers et les tribunaux, le marché de la contrefaçon, estimé aujourd'hui de 5 à 7% du commerce mondial, gagne du terrain. Evidemment, on ne dispose d'aucune statistique précise, mais les saisies en douane permettent, à elles seules, de constater l'ampleur du problème. Les douaniers de l'Union européenne ont saisi, l'an dernier, 100 millions de produits, contre 75 millions l'année précédente et 25 millions en 1999. Une entreprise française sur deux est concernée, le manque à gagner approche les 8 milliards d'euros et la contrefaçon fait perdre 38 000 emplois par an, selon l'Union des fabricants.
Les produits de luxe français ont toujours été en première ligne. Récemment à Roissy, on saisissait 50 000 mauvaises copies de montres Cartier. Et aussi des articles de sports siglés Nike et Buffalo.
Car on copie aujourd'hui partout où existent des marques populaires et plus particulièrement lorsqu'il s'agit d'articles destinés aux jeunes, friands de la contrefaçon qui leur permet, à bas prix, de suivre les modes. C'est par tonnes que l'on découvre les copies griffées de chaussures, T-shirts, blousons, polos, chemises. Le crocodile de Lacoste reste toujours aussi recherché, mais le jean, même de marque, n'a plus la cote. Lors d'une coupe du monde de football, c'est par dizaines de milliers que les faux ballons officiels arrivent d'Asie.
Aux rayons maroquinerie, bagages, parfums, ce sont toujours les marques prestigieuses qui tiennent le haut du pavé, mais l'on constate curieusement le piratage de bijoux fantaisie, ne copiant pas les produits originaux et seulement revêtus de marques connues.
On note aussi une hausse importante des contrefaçons de jouets. Le plus inquiétant, ce sont les copies de pièces détachées automobiles et de médicaments. Car, si découvrir que sa fausse Rolex ne fonctionne plus au bout de quelques semaines, ne constitue qu'une mauvaise surprise, la sécurité et la santé sont mises en danger par la mauvaise qualité des contrefaçons. Il y a encore peu de temps, les contrefacteurs cherchaient surtout à vendre leurs produits dans des pays où la législation n'était pas trop contraignante. Actuellement, ils ne se gênent plus pour envahir les pays européens qui, jusque là, servaient plutôt pour le transit.
Un nouveau piratage, celui des logiciels, est très actif sur Internet. Les internautes peuvent, à partir de certains sites, les télécharger illégalement pour leur usage personnel. Et surtout, des trafiquants font aussi des copies illicites (les warez en jargon internet), vendues sous le manteau.
Une association internationale des éditeurs de logiciels, le Bsa, arrive à traquer les contrefacteurs. Son antenne française, le Sefti a pu démanteler plusieurs sites pirates et obtenir des condamnations, même de particuliers.
Le plus important des sites d'enchères, Ebay fait la police chez lui et emploie quinze personnes pour surveiller la licéité, non seulement des logiciels, mais encore de tous les produits susceptibles de contrefaçon, transitant par lui.
La contrefaçon peut aussi porter sur des marques.
Avec un subtil changement de logo et une lettre en plus ou en moins, il est possible d'abuser le consommateur. Les tribunaux sont vigilants. Est réputé contrefait le service, ou le produit qui en copie exactement un autre, ou présente de fortes similitudes avec lui, parce que de même concept, s'inspirant de la calligraphie de l'étiquetage, vendu dans les mêmes magasins.
Le juge examine ressemblances et différences et sa décision dépend d'une appréciation subjective, d'où des décisions différentes pour des cas presque semblables.
Récemment, le Tribunal de Grasse a jugé qu'il y avait contrefaçon sur la marque «1, 2, 3 Spresso» (distributeur de café), par le site internet de droit américain qui avait enregistré un nom de domaine «1, 2, 3 Espresso». L'entreprise française aura du mal à récupérer des dommages-intérêts, mais elle pourra agir auprès de internic, organisme enregistreur des noms de domaines en com, pour faire radier l'usurpateur.
Les procès, concernant les noms de domaine d'internet se multiplient. Mais il devient de moins en moins facile de s'emparer d'un nom simplement parce qu'on a été le premier à l'inscrire.
Une antériorité de fait est reconnue aux entreprises possédant une notoriété certaine. Celles-ci pourraient, d'autre part, attaquer pour concurrence déloyale.
Ceux qui voudraient contempler une collection de faux iront à Paris au musée de la Contrefaçon, rue de la Faisanderie (cela ne s'invente pas).
350 objets y figurent auprès de leurs copies, souvent astucieuses.
On constatera que cette escroquerie ne date pas d'hier, en observant la contrefaçon d'une amphore gallo-romaine.
René QUINSON
|
S'inscrire gratuitement | Se connecter
On / Agence Web Bordeaux | Encheres | Entreprise | Commerce a vendre | Forum entreprise | Contact professionnel
Actualités
