Forte hausse des saisies douanières en 2011, qu’il s’agisse de drogue ou de contrefaçon. Mais, la ministre du Budget insiste sur la mission des Douanes de facilitateur du commerce légal.

Les voies des stupéfiants sont infinies : Les trafiquants débordent d’imagination pour faire pas- ser leurs produits aux barriè- res douanières, comme ont montré quelques exemples exposés à Bercy. Exemple : de la drogue dissimulée dans le cadre d’un tableau provenant du Togo. Du même pays, des paniers en paille d’allure très simple : leurs tresses contenaient de la résine de cannabis, compressée et emballée de cellophane.

Exceptionnellement, le hall du ministère de l’Economie ressemble à un marché aux puces. On y trouve des poussettes et des vélos pour enfants, des produits cosmétiques, des paniers, un tableau… En fait, les poussettes sont dotées d’un dispositif de pliage susceptible de se plier accidentellement et les vélos d’enfants sont des contrefaçons. Au rayon des cosmétiques, les crèmes à blanchir la peau contiennent des produits cancérigènes, et les déodorants sont susceptibles de provoquer des brûlures… Tous ces produits ont été saisis par les autorités lors de contrôles et exposés lors de la conférence consacrée aux résultats des Douanes, à Bercy, le 26 janvier. Il s’agit, pour Valérie Pécresse, ministre du Budget et des Comptes publics de « résultats remarquables ». Mais, c’est d’abord par la mission des Douanes qui consiste à « faciliter le commerce légal », que commence la Ministre. « La Douane ne doit pas nuire aux échanges », explique Valérie Pécresse. Et, dans ce domaine, la tendance est bonne. « L’action douanière est jugée positivement par les entreprises », déclare Valérie Pécresse, s’appuyant sur un sondage BVA. D’après ce dernier, les démarches d’importation et d’exportation sont les formalités administratives dont la complexité a le plus diminué depuis 2008. Et les raisons en sont le passage à un système de dédouanement informatisé, la dématérialisation des documents du commerce international et l’offre de conseil des douanes, avance BVA. Parmi les initiatives encouragées par la Ministre, figure la certification d’entreprise. La procédure permet à l’entreprise de connaître à l’avance les droits dont elle devra s’acquitter, et, donc accélère les démarches. Autre axe de développement : le statut d’opérateur agréé, délivré après un audit, et qui accélère lui aussi le traitement. Objectif fixé par Valérie Pecresse : 1 000 entreprises pourraient obtenir ce statut, pour la fin de l’année 2013.

Des tonnes de tabac

« La deuxième mission de la Douane est de protéger les citoyens des flux illicites », poursuit Valérie Pécresse. Là aussi, le bilan, tel qu’il est présenté par la Ministre, semble battre tous les records. Au total, au niveau des saisies, « la stratégie donne des résultats dans tous les domaines », se félicite Valérie Pécresse, qui énumère les chiffres. Au chapitre des stupéfiants, les saisies ont augmenté de plus de 37% par rapport à 2010, pour atteindre 425 millions d’euros en valeur. « Il y a une hausse des saisies, mais pas de hausse de la consommation de drogue, ce qui veut donc dire que l’action de la douane est efficace », analyse la Ministre. Pour le tabac, ce sont 460 tonnes qui ont été saisies, pour 100 millions d’euros de valeur, soit un tiers de plus que l’an dernier. Les chiffres sont encore plus importants pour la contrefaçon : 9 millions d’articles contrefaits ont été saisis, soit 42% de plus que l’an dernier. Parmi eux, figurent notamment des produits dangereux pour la santé ou la sécurité, dont les prises sont elles aussi, en nette croissance. Néanmoins, les secteurs les plus concernés sont tout d’abord le textile, les produits de papeterie, les parfums, la cosmétique et la téléphonie mobile . « C’est une lutte sans fin (…), mais ces résultats sont autant de coups portés à l’économie souterraine », commente Valérie Pécresse. En septembre dernier, par exemple, lors d’une opération qui a impliqué 81 pays, 110 000 médicaments illicites vendus sur Internet ont été saisis rien qu’en France. La coopération des Douanes avec d’autres organismes est nécessaire, souligne-t-elle. Au niveau international, elle se concrétise par le déploiement d’« attachés douaniers », basés dans des pays comme le Maroc, ou Dubaï. Au niveau national, avec des acteurs publics, mais aussi privés, comme les compagnies aériennes ou les sociétés d’autoroutes « pour faciliter les contrôles ». Les marchands, ou plutôt les cybermarchands, figurent également parmi les partenaires des Douanes. C’est le cas de Priceminister et de 2foismoinscher.com, deux sites Internet de commerce qui ont établi un partenariat avec la cellule de la Douane spécifiquement dédiée à Internet. Quant aux marques, elles « aident à l’identification des produits contrefaits », ajoute la Ministre.

Anne d’AUBREE