La présence d'arbres appartenant à l'espèce dénommée Ailanthus altissima entraîne pour le fonds voisin, par la prolifération de rejets, un trouble anormal de voisinage. En effet, il résulte des circonstances et observations que, malgré le fait que les arbres soient situés dans un quartier résidentiel, constitué de maisons individuelles avec jardin, dont l'environnement naturel a été préservé et qu'ils ne représentent aucune non conformité aux règles édictées par le Code civil, les phénomènes de repousse qu'ils provoquent, en raison de leur caractère exceptionnellement prolifique et envahissant pour les propriétés voisines, font subir aux intimés un trouble qui excède les inconvénients normaux de voisinage. L'appelant doit être condamné à procéder de façon régulière, sous astreinte, à des travaux d'entretien de nature à faire cesser le trouble ou à l'atténuer. En réparation du trouble subi, il convient d'allouer 1 200 euros au titre de dommages-intérêts.
| C. Appel Bordeaux, 1ère ch, sect A, 27 janvier 2005. |
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