Peut-on reprendre, même partiellement, une œuvre existante en vue d’une nouvelle création ? Dans cette situation, « l’œuvre nouvelle à laquelle est incorporée une œuvre préexistante sans la collaboration de l’auteur de cette dernière » est considérée juridiquement comme une « œuvre composite », au sens de l’article L.113-2 alinéa 2 du Code de la propriété intellectuelle.
Dès lors que l’œuvre préexistante est encore protégée par des droits d’auteur, il est nécessaire d’obtenir l’autorisation de l’artiste pour l’insérer dans une création nouvelle.
Au sein de l’Union européenne, les droits patrimoniaux (droit de reproduction et de représentation) de l’auteur sur son œuvre existent jusqu’à 70 ans après sa mort et sont transmis à ses ayants droits après sa mort…
