Gestion des risques en entreprise : les RH en première ligne

Publié le 05/08/2023

Les avocats l’observent quotidiennement dans leur fonction : les profondes transformations que connaissent les entreprises s’accompagnent de l’émergence de nouveaux risques, en particulier liés au facteur humain. Pratiques non conformes, risques psychosociaux, image sur les réseaux digitaux… la question du travail est au cœur de ces enjeux. Le responsable des ressources humaines est de plus en plus appelé à « hériter » de sujets qui débordent du cadre strict de la gestion sociale. Derrière cette inflation des missions, c’est aussi l’opportunité de repositionner la fonction sur un axe plus transversal et stratégique, au même titre que la conduite du changement.

Sebastien MILLET, Gestion des risques en entreprise, RH

Sébastien MILLET, avocat associé , Pôle Gestion des Risques, Ellipse Avocats Bordeaux © D.R.

Rapport au travail, méthodes et procédés de travail, formation professionnelle, culture d’entreprise, relations de travail, management… autant de sources de vulnérabilités potentielles pour l’entreprise. Lorsqu’on touche à l’humain, on quitte le domaine de la science exacte. Mais la réponse juridique et judiciaire sera sévère si l’entreprise n’a pas été diligente et n’a pas veillé à documenter sa démarche ! Une approche par les risques s’avère nécessaire.

Une accumulation de risques autour du travail avec l’humain en fil conducteur

A côté du risque traditionnel d’accident du travail, qui présente un enjeu majeur pour les employeurs (personnes morales ou dirigeants) en matière de prévention et de responsabilité civile et pénale, on assiste au développement de nouveaux sujets et contentieux : par exemple en matière de gestion des signalements (harcèlements, discriminations, etc.), de conformité RGPD, de vigilance anticorruption, d’obligation des donneurs d’ordre, etc. Dans tous ces domaines, les bonnes ou mauvaises pratiques et le niveau d’engagement dans le travail constituent des facteurs potentiels de responsabilité sur lesquels un travail doit être mené, incluant toutes les dimensions (organisationnelle, technique, juridique, humaine…).