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Bordeaux : Audience solennelle conjointe au tribunal administratif

Tribunal Administratif Bordeaux

Luc Derepas et Gil Cornevaux lors de l'audience solennelle du tribunal administratif de Bordeaux © Nathalie Vallez

Le tribunal administratif et la cour administrative d’appel de Bordeaux ont procédé à une audience solennelle conjointe, mi-octobre. 7 660 requêtes ont été enregistrées au tribunal administratif cette année, soit une augmentation de 14 %, a annoncé Gil Cornevaux son président. Le tribunal a prononcé 6 500 jugements et enregistrés 897 référés (jugés en moyenne en 12 jours). 399 médiations ont été lancées et 65 % ont abouti à un accord a par ailleurs indiqué le président qui a félicité l’ensemble des magistrats pour leur engagement.

De son côté, la cour administrative d’appel a enregistré une légère baisse avec 3 000 dossiers et 3 100 jugés « reflet des difficultés économiques car en appel le recours à un avocat est indispensable », a estimé son président, Luc Derepas. Cela a permis d’améliorer le délai de jugement qui est passé de 13 à 11 mois. Le président a insisté sur la collégialité des décisions rendues dans 60 % des cas, les 40 % restant étant tout de même le fruit d’un travail collectif.

En cette année olympique, les rapporteurs, Clément Frézet pour le tribunal et Michaël Kauffmann pour la cour d’appel, ont ensuite présenté, avec esprit et humour, quelques-uns des jugements les plus marquants sous forme de métaphores sportives. L’audience s’est terminée avec une allocution de Luc Brossolet, ancien secrétaire de la conférence de Paris, sur le thème de la liberté.